Identifications légales

Raison sociale : HAUTS-DE-FRANCE
Adresse : 63 rue du Parc
59190 MORBECQUE
Téléphone : 03 28 44 23 47
Fax :
E-mail : hautsdefrance@eedf.asso.fr

Création du site Internet :

Société Click Internet

Click Internet
Bureaux : 26, Chemin du pradel - 31790 SAINT-JORY
Tél. : 05.62.20.32.84 / Fax : 09.79.94.10.35
E-mail :contact@click-internet.fr

Hébergement du site Internet :

Les données informatiques sont hébergées par l’entreprise suivante :

Société Click Internet au capital de 5 000 €
Immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Toulouse sous le numéro 499 465 961
Dont le siège social est 26, Chemin du pradel - 31790 SAINT-JORY

Responsabilités

HAUTS-DE-FRANCE s’engage à retirer tout contenu accessible sur son site qui porterait atteinte aux droits d’autrui, à l’ordre public et aux bonnes moeurs.

Pour signaler de tels contenus, écrire à l’éditeur:

HAUTS-DE-FRANCE
Adresse : 63 rue du Parc
59190 MORBECQUE
Téléphone : 03 28 44 23 47
E-mail : hautsdefrance@eedf.asso.fr

Propriété intellectuelle

La reproduction et/ou diffusion des visuels d’illustration, des documents téléchargeables, des représentations iconographiques et photographiques, plus généralement de tout élément original - au sens du Code de la propriété intellectuelle - du site internet hautsdefrance.ecles.fr ainsi que du site en lui-même sont strictement soumis à l’autorisation préalable et expresse de HAUTS-DE-FRANCE.
Au regard de la loi 78-17 du 6 Janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification aux données personnelles vous concernant.
Il suffit d’en faire la demande par e-mail à l’adresse suivante :
E-mail : hautsdefrance@eedf.asso.fr